CRISTAL B NATURE

Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre un Client (ci-après dénommé le Client), désirant acquérir les produits proposés sur le site internet www.pouvoir-pierres-cristaux.fr (ci après dénommé le Vendeur), dont le propriétaire est l'auto-entreprise TODARO Béatrice.

En accédant au site www.pouvoir-pierres-cristaux.fr, le Client s’engage à respecter les Conditions Générales de vente en ligne qu’il convient de lire attentivement. Toute commande passée emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui seraient inopposables au Vendeur.

Les conditions générales de vente ont été mises à jour le 8 Février 2010. Seules seront opposables au Client, les conditions générales en vigueur au moment de la conclusion du contrat.

Article 1 - Identification du vendeur

L'auto-entreprise TODARO Béatrice

CRISTAL B NATURE
Siège social : 70 Route du Moulin - 13100 Aix-en-Provence
SIREN : 519 851 976 00018
Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
et au répertoire des métiers (RM)
Site marchand : www.pouvoir-pierres-cristaux.fr
Tel : 06 84 19 21 28
Adresse mail : contact@pouvoir-pierres-cristaux.fr
Directeur de la publication : Béatrice TODARO
Réalisation : PC AUTREMENT
Hébergement : PC AUTREMENT
N° de déclaration CNIL : 1411139 v0

Article 2 - Propriété du site internet et contenu

L'auto-entreprise est opérateur du site internet www.pouvoir-pierres-cristaux.fr. Tout le contenu publié ou mis à disposition sur ce site, y compris, mais non exclusivement, les textes, les graphiques, les photographies, les images en mouvement, les sons, les illustrations est la propriété de l'auto-entreprise, de ses concédants de licence ou de ses fournisseurs d’images tiers.

Les photos sont non contractuelles.

Tous les documents techniques remis à nos clients demeurent la propriété exclusive de l'auto-entreprise, seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.

Le Client s’engage à ne faire aucun usage de ces documents, susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle de l'auto-entreprise et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers.

Sauf autorisation expresse du Vendeur, aucune partie ni aucun élément de ce site ou de son contenu ne peut être copié ou retransmis par quelque moyen que ce soit et tous les droits relatifs à ce site restent la propriété exclusive de l'auto-entreprise.

Le Client s’engage à indemniser l'auto-entreprise, pour tout coût, dommage et intérêt, perte ou dépense encourus en raison du manquement au respect du présent contrat ou de l’usage non autorisé du contenu ou du site.

Article 3 - Produits commercialisés

Les produits présentés sur le site sont proposés à la vente en France Métropolitaine et en Union Européenne et sont présentés en langue française.

L'auto-entreprise, via son site internet www.pouvoir-pierres-cristaux.fr commercialise des pierres et des cristaux ainsi que des produits dérivés de ceux-ci.

Les illustrations présentées sur le site sont le reflet des produits en vente sur celui-ci, excepté dans les cas limitatifs inhérents aux caractéristiques techniques d’internet (résolution et couleurs de l’écran du client). L'auto-entreprise fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits ou services sur le Site Internet soit la plus fidèle possible aux produits. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des produits sur le réseau Internet, il est possible que la perception par le Client de la représentation photographique des produits ne corresponde pas exactement au produit en lui-même.

Article 4 - Disponibilité des produits

Les produits offerts sont ceux figurant dans le catalogue publié sur le site internet et dont l’offre est effective au jour de la commande.

Pour chaque produit proposé, le Client pourra consulter le descriptif y afférent.

Les photographies accompagnant les offres de produits sur le site internet ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment pour ce qui concerne les formes et les couleurs.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Bien que la disponibilité du bien soit précisée en temps réel au moment de la passation de la commande, le Site internet ne peut garantir pour des raisons techniques indépendantes de sa volonté la parfaite fiabilité du décompte annoncé, notamment en raison des possibles annulations de commandes ou encore des possibles commandes effectuées entre l’affichage du décompte et la passation de la commande par d’autres clients. La disponibilité du bien ou service n’est donc précisée qu’à titre simplement indicatif, sans que la responsabilité de l'auto-entreprise puisse être engagée de quelque manière que ce soit, dans le cas où le produit ou service ne serait plus disponible.

En cas d’indisponibilité d’un produit, le Client peut également, en communiquant son adresse mail, décider d’être contacté afin de connaître la date d’une disponibilité.

Si le produit est indisponible après passation de la commande, le Vendeur informera le Client par e-mail, ainsi que des délais éventuels de disponibilité.

En application des dispositions de l’article L. 121-20-3 du Code de la Consommation, en cas d’indisponibilité du produit ou du service, le Client dispose alors de la faculté :

  • Soit d’être livré d’un produit ou service de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles.
  • Soit d’être remboursé du prix du produit ou service commandé dans les 30 jours suivant sa demande.

Les frais de livraison d’un nouveau produit ou service seront supportés par le Vendeur.

Article 5 - Commande

Il appartient au Client de sélectionner sur le Site internet le ou les produit(s) qu’il désire commander.

La passation de la commande s’effectue conformément à l’article 1369-5 du Code civil, en application de la règle du « double-clique » :

Etape 1
Le Client souhaitant valider sa commande devra s’identifier en remplissant le formulaire adéquat fourni sur www.pouvoir-pierres-cristaux.fr. Cette identification se fait dans le strict respect de la loi informatique et libertés (Article 13) ;

Etape 2
Après avoir vérifié le contenu de sa commande, ainsi que le coût total de celle-ci (produits commandés, frais d’expédition, éco-participation éventuelle, options facultatives), et corrigé d’éventuelles erreurs, le Client la confirmera définitivement.

Les informations contractuelles feront l’objet d’un courrier électronique de confirmation adressé au Client et sous réserve de la fourniture, par le Client d’une adresse email valide, ne faisant l’objet d’aucune restriction d’utilisation (email professionnel par exemple). Dans ce cas, le Vendeur ne saurait être tenue responsable de l’envoi d’informations contractuelles et/ou publicitaires vers une adresse mail à accès restreint.

Suivi de la commande.
Le client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site internet en cliquant sur le lien suivant : www.pouvoir-pierres-cristaux.fr.

En cas de nécessité, le client pourra entrer en contact direct avec le Vendeur, soit en lui envoyant un email à l’adresse mail suivante : contact@pouvoir-pierres-cristaux.fr, soit par téléphone au numéro suivant : 06 84 19 21 28 (+336 841 921 28 depuis l’étranger).

Article 6 - Tarifs

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur au jour de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Client.

Les tarifs sont établis en fonction des prix pratiqués par les Fournisseurs du Vendeur, tels que communiqués au Client préalablement à la passation de sa commande.

Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le Vendeur est le prix définitif. Les prix indiqués s’entendent nets (TVA non applicable, en application de l’article 293b du Code Général des Impôts).

Les frais de livraison sont à la charge du client. Dans l’hypothèse d’une livraison de produits hors du territoire Français, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du Client, sauf indication contraire. Le Client s’engage alors à vérifier les possibilités d’importation des produits commandés au regard du territoire du pays de livraison.

Les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée.

En revanche, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente sur le site internet. En tout état de cause, seul le prix indiqué sur le Site internet à la date de commande fera foi.

Article 7 - Modalités de paiement et sécurisation

Le prix est payable au comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client.

Le règlement des achats s’effectue uniquement par carte bancaire.

Les cartes bancaires acceptées à ce jour sont : CB, Visa et Master Card, Cofinoga, Aurore et 4 étoiles.

Le paiement s’effectue en ligne sur le site www.pouvoir-pierres-cristaux.fr et se déroule 24/24h et 7/7j.

Il s’effectue par la solution de paiement Paypal. Ceci implique qu’aucune information bancaire concernant le client ne transite via le site www.pouvoir-pierres-cristaux.fr. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé.

Les coordonnées des cartes de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. L'auto-entreprise n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les conserve pas sur ses serveurs. C’est la raison pour laquelle, le client devra les communiquer à chaque nouvelle transaction sur le site.

L’inexécution par le client de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère à l'auto-entreprise le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls du client.

S’agissant d’un paiement par carte, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuses du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Client et l’émetteur de la carte et entre l'auto-entreprise et ses établissements bancaires s’appliquent, conformément à l’article L. 132-4 du Code Monétaire et Financier.

En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client.

Article 8 - Livraison

Les articles sont livrés à l’adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande, c’est-à-dire, soit à son domicile, soit à une autre adresse.

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées, l'auto-entreprise ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilté de livrer le colis.
Le client sera informé des raisons de tout retour de marchandises et, si l'auto-entreprise n’est pas responsable, le renvoi du colis sera à la charge du client.

Le délai de livraison sera indiqué avant la validation définitive de la commande par le Client, étant précisé que les expéditions des produits se feront dans un délai compris entre 2 et 5 jours ouvrés et ce, dans la limite de disponibilité des articles. En cas d’indisponibilité, le Client sera informé conformément aux dispositions de l’article 4.

Le Client sera informé de l’envoi de sa commande par courrier électronique.

Les livraisons seront assurées en Lettre Max ou Colissimo suivi, sans signature, à destination de la France Métropolitaine, d'Andorre et de Monaco, pour tous les produits. Pour les autres destinations, tous nos articles sont expédiés en Colissimo suivi, avec signature.

En cas de dépassement de cette date limite de livraison indiquée lors de la passation de la commande excédant 7 jours, le Client a la faculté d’annuler sa commande en adressant une lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sauf si ce retard est dû à un cas de force majeure.

Article 9 - Clause de réserve de propriété et transfert des risques

Les produits demeurent la propriété de l'auto-entreprise jusqu’au complet encaissement de la commande.

En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits du vendeur sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par le Client.

Article 10 - Droit de rétractation - procédure et conditions générales de retour

Conformément aux dispositions en vigueur, le Client bénéficie d’un droit de rétractation dans un délai de 7 jours francs à partir de la réception des produits commandés, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour de marchandise.

Préalablement à tout retour d’un produit ou rétractation d’un service, le client devra indiquer son intention par le biais de la rubrique « contact » sur le Site www.pouvoir-pierres-cristaux.fr, en sélectionnant « Je souhaite retourner un produit ».

Ce droit s’exerce par le renvoi du produit au Vendeur à l’adresse indiquée à l’article 1.

Le Client exerçant son droit de rétractation, après avoir retourné les produits au marchand intacts et dans leur emballage d’origine, se verra rembourser la totalité des sommes versées au titre de la commande, c’est à dire le prix d’achat ainsi que les frais de livraison, au plus tard dans les 30 jours de l’exercice de ce droit, des intérêts au taux légal en vigueur étant applicables au-delà de cette date.

Il est conseillé d’effectuer tout retour par Colissimo Suivi. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par les soins du client, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, le Client ne serait pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Tout colis, non expédié par le Vendeur, n’est pas sous la responsabilité de L'auto-entreprise.

Le Client pourra s’il le souhaite, opter sur proposition du Vendeur pour une autre modalité de remboursement, sous forme d’avoirs.

Seuls seront acceptés les produits à l’état neuf accompagnés de leur facture, retournés dans leur emballage d’origine.

Conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Article 11 - Garantie

L'auto-entreprise garantit la fourniture d’un bien conforme au contrat et répond aux défauts de conformité existant lors de la délivrance dans le respect des dispositions légales en vigueur.

Article L.211-4 du Code de la consommation
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L.211-5 du Code de la consommation
« Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1º Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant:
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2º Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L.211-12 du Code de la consommation
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article 1641 du Code civil
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Article 1648 du Code civil
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices apparents. »

Le Vendeur reste tenu des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence, ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du bien ou de force majeure.

Le choix, les renseignements demandés pour la personnalisation lors d’une commande ainsi que l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du Client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité du site www.pouvoir-pierres-cristaux.fr, sauf dans le cas d’un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d’exercice du droit de rétractation.

Les produits vendus sur le Site internet sont conformes à la règlementation en vigueur en France.

Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site internet n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité du vendeur. Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

Article 12 - Responsabilité

Le Vendeur est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par elle-même ou par des sous-traitants, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.

Le vendeur ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, de catastrophes causées par inondations dudit contrat, du fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues.

Article 13 - Protection des données personnelles

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par le Vendeur. Ces données nominatives peuvent néanmoins être transmises à des tiers, partenaires du Vendeur.

Le Client dispose d’un droit d’accès au fichier, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression pour les renseignements le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la règlementation en vigueur.

Article 14 - Tribunaux compétents

Le présent contrat est soumis à la loi française.

Le Client pourra contacter le Vendeur pour présenter toute réclamation soit par mail : contact@pouvoir-pierres-cristaux.fr
soit par courrier à l’adresse suivante :

TODARO Béatrice 70 Route du Moulin - 13100 AIX-EN-PROVENCE

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.


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